10/09/2026

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2026 ;
A. FINANCES LOCALES :
1. Vente du tracteur ;
2. Attribution prestation Journal Communal ;
3. Contrat assurance Dommage Ouvrage.

 
B. RESSOURCES HUMAINES :
1. Convention Centre de Gestion - Médecine du travail
 
C. PATRIMOINE :
1. Bail local professionnel – 3 Place des Anciens Combattants ;
2. Acquisition d’un nouveau revêtement pour le local professionnel ;
3. SCDECI - validation ;
4. Mise en gestion de l’Aire de Camping-Car.

D. INTERCOMMUNALITE :
1. Validation estimation programme travaux de voirie 2026 – SIVOM.

E. Questions diverses.

Démarches administratives