Procès Verbal du lundi 02 février 2026

05/02/2026

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er décembre 2025 ;
• Présentation des décisions du Maire ;

A.    FINANCES PUBLIQUES :
              1.             Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;

B.     PATRIMOINE :
              1.             Convention n°2025.ECL.0702 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage ;
              2.             Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles LORA ;

C.     INTERCOMMUNALITÉS :
              1.             Autorisation du droit des sols - actualisation de la convention de répartition des missions dans le cadre du service unifié avec les Communautés de Communes du Pays de Fontenay-Vendée et du Pays de la Châtaigneraie ;

D.    QUESTIONS DIVERSES.