23/10/2025
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 ;
- Présentation des décisions du Maire ;
A. FINANCES PUBLIQUES :
- Extinction de créance irrécouvrable ;
- AK66SPL -2 – démolition et reconstruction en modulaires d’un restaurant scolaire et d’un accueil de loisirs/périscolaire mutualisé avec aménagement des espaces extérieurs – rectification du montant attribué pour le lot 6.
- Proposition de vente de la parcelle communale C 219, C 227, C 229.
- Assurance des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le centre de gestion.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Vendee Sèvre Autise.
E. QUESTIONS DIVERSES.
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