17/09/2024
ORDRE DU JOUR :
Ø Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 juin 2024 ;
Ø Présentation des décisions du Maire ;
A. FINANCES PUBLIQUES :
1. Démolition et construction d’un restaurant scolaire et d’un accueil périscolaire mutualisé - Attribution du Marché de Maitrise d’Œuvre ;
2. Exonération TFB zonage FRR pour les activités créées ou reprises à partir du 1er juillet 2024 (à prendre avant le 17 septembre 2024)
B. INTERCOMMUNALITÉ :
1. Modification des Statuts du SIGE ;
C. URBANISME :
1. Approbation Carte Communale ;
2. Approbation de la Charte de Protection des éléments de paysage et de patrimoine en application de l’article L.111-22 du Code de l’Urbanisme.
D. RESSOURCES HUMAINES :
1. Convention de mise à disposition de personnel au SIGE ;
2. Mise en œuvre de la convention de participation en prévoyance des agents territoriaux ;
3. SMACL Assurance révision de prix et de close.
E. QUESTIONS DIVERSES.