Compte-rendu du 21 octobre 2024

25/11/2024

ORDRE DU JOUR :
 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2024 ;
 Présentation des décisions du Maire ;

A. FINANCES PUBLIQUES :

1. Décision modificative ;

B. RESSOURCES HUMAINES :

1. Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel ;

C. PATRIMOINE :

1. Modification du Bail Emphytéotique du Camping Le Marais Sauvage avec intégration de la licence IV ;
2. Renouvellement des baux des communaux ;

D. INTERCOMMUNALITE :

1. Validation de la cartographie des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables.

E. QUESTIONS DIVERSES.

Pièces jointes

PV2024_10_21.pdf (PDF - 0.41Mo)

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