14/05/2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2024
PROCÈS VERBAL D’AFFICHAGE
Ø Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mars 2024 ;
Le procès-verbal de la séance du 5 mars 2024, transmise en pièce jointe de la convocation n’appelant aucune observation, est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
A. FINANCES LOCALES :
1. Délibération approuvant le compte de gestion ;
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
2. Délibération portant adoption du compte administratif ;
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
3. Délibération portant affectation des résultats ;
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
4. Délibération adoptant les taux de la fiscalité directe locale pour 2024 ;
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
5. Délibération approuvant le budget primitif ;
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
6. Délibération autorisant le comptable public à mouvementer pour un montant de 2 822,40 € le compte 1068 (au débit) par le compte 13911 (au crédit).
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0
B. PATRIMOINE :
1. Validation du programme de Construction d’un Restauration Scolaire.
Vote : Report au prochain conseil municipal
C. RESSOURCES HUMAINES :
1. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents.
Vote : Pour : 9 / Contre : 0 / Abstentions : 0