13/03/2024
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2023 ;
Présentation des décisions du Maire ;
A. FINANCES LOCALES :
1. Devis travaux de réparation du réseaux d’assainissement sur le site du Camping pour le bloc 2 ;
2. Changement d’entreprise pour la finalisation du chantier du Parking de l’Église ;
3. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;
4. Convention d’adhésion à la Centrale d’Achat de Vendée Numérique
B. PATRIMOINE :
1. Projet pour la sauvegarde du Fenil situé place des Anciens Combattants ;
2. Litige Restructuration de l’école phase 1 réalisé en 2019 ;
C. RESSOURCES HUMAINES :
1. Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.
D. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :
1. Consultation sur le projet de révision du RPP de la navigation intérieure sur le bassin de la Sèvre Niortaise ;
E. INTERCOMMUNALITES :
1. Bassin de natation mobile – convention de remboursement de frais entre la commune de rives-d’autise et les autres communes du territoire de la CCVSA.
F. QUESTIONS DIVERSES.
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