NSP agricole - Volet social - Personne physique relevant du régime des non salaries agricoles (Formulaire 11926*07)
Vérifié le 01 Jan 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vérifié le 01 Jan 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Programme
Proposé par l'UDAF 85
Lycée Luçon-Pétré
Enquête citoyenne anonyme
Zone de surveillance
Proposés par Maz'Arts et Laurence BOUILLAUD
À compter du jeudi 7 août 2025
Information pour les exploitants et propriétaires de parcelles