Assemblée générale & Réunion de conseil
Organisateur : -
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2025 ;
- Présentation des décisions du Maire ;
1. Extinction de créance irrécouvrable ;
2. AK66SPL -2 – démolition et reconstruction en modulaires d’un restaurant scolaire et d’un accueil de loisirs/périscolaire mutualise avec aménagement des espaces extérieures – rectification du montant attribue pour le lot 6.
B. PATRIMOINE :
1. Proposition de vente de la parcelle communale C 219, C 227, C 229 ;
C. RESSOURCES HUMAINES :
1. Assurance des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le Centre De Gestion.
D. INTERCOMMUNALITÉ
1. Modification des statuts de la Communauté de Communes Vendee Sèvre Autise.
E. QUESTIONS DIVERSES.
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie du Mazeau
Adresse
10, rue Principale
85420 Le Mazeau
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